Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Earcare Développement
M. LAURENT PASTOUT, Agissant pour le compte de la société "Earcare Développement S.A.R.L." en cours de formation
Mlle PRISCILLE ANGOT, Agissant pour le compte de la société "Earcare Développement S.A.R.L." en cours de formation

Numéro de dépôt :
3972920
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
Earcare Développement de LAURENT PASTOUT

Présentation de la marque Earcare Développement

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par monsieur LAURENT PASTOUT et mademoiselle PRISCILLE ANGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Earcare Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Les déposants sont monsieur LAURENT PASTOUT domicilié(e) 17 Rue André Le Nôtre - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France et mademoiselle PRISCILLE ANGOT domicilié(e) 15 Quai Frédéric Gaussorgues - 30250 - SOMMIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PRISCILLE ANGOT domicilié(e) 15 Quai Frédéric Gaussorgues - 30250 - SOMMIERES - France.

La marque Earcare Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Earcare Développement est expirée depuis le 7 janvier 2023.

LAURENT PASTOUT a également déposé les autres marques suivantes : KLINIX , pacato , KLINIC's


M. LAURENT PASTOUT, Agissant pour le compte de la société "Earcare Développement S.A.R.L." en cours de formation - 17 Rue André Le Nôtre - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France

Mlle PRISCILLE ANGOT, Agissant pour le compte de la société "Earcare Développement S.A.R.L." en cours de formation - 15 Quai Frédéric Gaussorgues - 30250 - SOMMIERES - France


Mlle PRISCILLE ANGOT - 15 Quai Frédéric Gaussorgues - 30250 - SOMMIERES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.